Tous nos articles à propos de : "Cotisations sociales"

Contrat vendanges 

« Derrière sa suppression, c’est le travail au noir qui se profile »

Alors que les viticulteurs éprouvent toujours des difficultés à réunir leurs équipes de vendangeurs, la Cnaoc rappelle son opposition...

Article du 19/09/2014 - rubrique Actualités

Gironde

Création de l’association SOS vignerons sinistrés

Ce 11 décembre, la nouvelle association SOS vignerons sinistrés a vu le jour. Elle réunit une cinquantaine de viticulteurs, victimes de...

Article du 12/12/2013 - rubrique Actualités

Cognac

La MSA réclame des cotisations sociales

La MSA se retourne contre les viticulteurs qui ont fait appel à une société de prestation de service ne payant pas ses cotisations sociales....

Article du 06/11/2012 - rubrique Actualités

Fin de la défiscalisation des heures sup

Un sentiment d’injustice

La loi qui supprime la défiscalisation des heures supplémentaires est parue le 17 août. Cette décision provoque un sentiment d’injustice...

Article du 17/08/2012 - rubrique Actualités

Cotisations interprofessionnelles

Les CVO conformes à la Constitution

Saisi d’une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) à propos de l’article L. 632-6 du code rural qui autorise les interprofessions...

Article du 17/02/2012 - rubrique Actualités

Dans les archives de la revue viticole

Languedoc-Roussillon : la lutte par confusion sexuelle mise en défaut

Vallée du Rhône : Union prononcée entre Beaumes-de-Venise et Vacqueyras

Languedoc : union sacrée pour défendre les prix des vins à IGP

Récolte 2014 : Le ministère maintient ses prévisions à 46,5 millions d’hectolitres

Sondage : Le vin rend les Français heureux

Droit de la concurrence : Castel condamné à 4 millions d’euros d’amende

Déchets d’emballage : les contributions pour le verre et le plastique augmenteront en 2012

Jura : Quatre jours contre la flavescence dorée

Chablis : les viticulteurs menacent de créer leur interprofession

International : le boum du vin rosé gagne le Japon

Champagne : Un vigneron au tribunal pour avoir détruit l'habitat d'une fleur

Vignerons indépendants : le pique-nique pour tous dans 600 domaines

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