Publié le jeudi 11 septembre 2014 - 11h26
Selon le quotidien «â€¯Les Échos » le gouvernement pense à supprimer l’exonération des charges sociales accordée aux contrats vendanges. Une mesure qui, selon le journal économique, permettrait de réaliser 20 millions d’euros d’économies.
300 000 contrats vendangeurs sont signés chaque année. ©S. CHAMPION
La nouvelle dévoilée par «â€¯Les Échos » a de quoi inquiéter les vignerons qui font appel aux vendangeurs saisonniers. Selon les informations du journal, le gouvernement, qui souhaite réaliser 21 milliards d’euros d’économies sur le budget 2015, cible les contrats vendanges.
Ces contrats à durée déterminée d’un mois maximum, mais renouvelables sans carence, présentent la particularité de pouvoir être conclus avec des travailleurs déjà salariés par ailleurs. Mais ils bénéficient d’exonérations de cotisations sociales, ce qui a favorisé leur développement. Ainsi, chaque année, 300.000 contrats de ce type sont signés.
ALERTE LANCÉE
La menace qui pèse sur ce contrat ne surprend pas la Cnaoc, qui a appris la nouvelle dans les colonnes du journal économique. «â€¯Ce n’est pas la première fois que le gouvernement s’en prend aux contrats vendanges », rappelle Éric Tesson, juriste pour l’organisme. L’alerte est lancée et la Cnaoc entend bien se mobiliser pour conserver cette mesure qui bénéficie aussi bien aux viticulteurs qu’aux vendangeurs saisonniers.
Si le gouvernement va au bout de son projet, les vendangeurs devront se contenter de contrats saisonniers classiques. «â€¯Les Échos » révèlent encore que l’exécutif entend aussi faire disparaître les exonérations de charges des employés d’entreprises agricoles. Et de calculer le montant des économies réalisées par ce biais : 40 millions d’euros, dont 20 millions sur les contrats vendanges.
Émilie-Anne Jodier
mardi 16 septembre 2014 - 20h43
moonambel
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