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Adhérent : quitter sa coopérative
Décès de l'exploitant : transférer les parts sociales de coopérative au repreneur de l'exploitation
Coopérative : transferts des parts sociales aux nouveaux exploitants
Coopérative : le règlement intérieur fixe les sanctions
Cuma : travaux pour la commune autorisés sous certaines conditions
Coopérative : l'action en responsabilité pour soutien abusif
Litige avec sa coopérative : le TGI est compétent
Coopérative : remboursement de parts sociales
Remboursement des parts sociales : déduction des pertes de la coopérative
Sanitaire : l'éleveur n'adhère pas à la coopérative
Coopérative: la régularité des assemblées de section
Coopérative: transfert des parts sociales au conjoint
Fusion de coopératives: poursuite de l’obligation de livraison
Cuma: pas d’obligation de cautionnement
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