Aucun cuivre n'est taxé

Elf Atochem Agri a obtenu gain de cause. Les Douanes ont admis que la bouillie bordelaise ne devait pas subir la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes). En conséquence, les organo-cupriques, qui contiennent du cuivre issu du sulfate, ne seront pas non plus touchés. Comme Elf, les établissements Touzan ont dû être soulagés par le bulletin officiel des Douanes du 4 avril. Ce document expose la taxe appliquée par l'administration à 210 matières actives sur les ventes réalisées depuis le 1er janvier 2000. Pour le métam-sodium, elle s'élève à 2,50 F/kg. En janvier, nous avions annoncé 7 F/kg (voir La Vigne n° 106). La matière active de l'Esaco, de Touzan, connaît un sort moins sévère que prévu car la directive européenne, qui réactualise son classement toxicologique (98/98/CE), n'a pas encore été transcrite en droit français. Cela doit être fait avant le 1er juillet 2000. La transcription prendra la forme d'un décret. Sur toutes les ventes postérieures à sa parution, l'Etat prélèvera 7 F/kg de métam-sodium. D'ici là, il se contentera de 5 F de moins. 29 autres matières actives sont dans le même cas. Parmi elles, citons l'arsénite de sodium et le diuron. Si les industriels répercutent strictement la taxe, leurs prix devraient aussi augmenter en deux temps.La liste des Douanes apporte deux surprises supplémentaires. Le dichloropropène, matière active du DD 92, du Dorlone 2000 et du Télone 2000, n'y figure pas. Ces nématicides n'augmenteront pas alors qu'ils auraient dû supporter 20% de taxe sur la base du classement de la Commission française des toxiques. Dernière surprise, le mancozèbe devrait supporter 2,50 F/kg et non pas 5,50 F/kg. Cette fois, elle s'expliquerait par une erreur dans la base Agritox (3617 Agritox) qui nous avait servi à faire nos premières évaluations.