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Vendanges 2013 La douane facilite les déclarations en ligne

Publié le jeudi 22 août 2013 - 16h54

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Afin de permettre aux viticulteurs, caves coopératives et négociants vinificateurs de télédéclarer plus tôt, notamment leurs vins primeurs, les déclarations de récoltes en ligne seront ouvertes dès le 15 septembre. La déclaration de stocks peut, quant à elle, se faire par simple transfert de fichiers jusqu’à la fin du mois.

La douane propose aux viticulteurs de déclarer leur récolte par internet. © J.-C. GUTNER

La douane propose aux viticulteurs de déclarer leur récolte par internet. © J.-C. GUTNER

Depuis la récolte 2010, la douane propose aux viticulteurs de déclarer leur récolte par internet. Depuis, ce téléservice gratuit a rencontré un vif succès : 60 % des déclarations de récolte ont été dématérialisées en 2012. Cette année, les téléservices seront ouverts plus tôt – dès le 15 septembre – et enrichi de fonctionnalités nouvelles.

Outre une meilleure ergonomie de l’application dédiée aux récoltants, les internautes vont bénéficier d’une assistance à la saisie qui les alertera en cas d’erreur manifeste de saisie. Ils pourront également avoir accès à la consultation des données annuelles du produit déclaré (rendement applicable, taux de rebêche, etc.). Un moteur de recherche permettra d’accéder facilement aux produits à déclarer.

Enfin, le viticulteur pourra exporter ses données dans un fichier tableur (Excel ou Calc) vers son propre système informatique ou vers tout demandeur (ODG notamment).

Autre nouveauté de 2013, les viticulteurs et caves coopératives peuvent déclarer en ligne leurs stocks au 31 juillet par simple transfert de fichiers, sans saisie de données. Cette déclaration doit être effectuée avant le 31 août.

Les dates de clôture des différents téléservices demeurent inchangées :
- déclaration de récolte : jusqu’au 10 décembre ;
- déclaration de production des caves coopératives (SV11) et négociant vinificateurs (SV12) : jusqu’au 15 janvier ;
- déclaration d’enrichissement et autres pratiques œnologiques : ouvert toute l’année.

Pour tout renseignement sur ces déclarations en ligne, vous pouvez consulter le site internet des douanes.

Aurélia Autexier

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