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Trafic de faux champagne  Deux retraités condamnés à 100000 euros d’amende

Publié le jeudi 17 novembre 2011 - 16h11

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Le tribunal correctionnel de Lons-le-Saunier (Jura) a condamné, mardi 15 octobre, un couple de retraités du Jura à huit mois de prison avec sursis et à 10 000 euros d’amende chacun pour avoir écoulé 300 000 bouteilles de vin mousseux sous des étiquettes portant la mention champagne entre 2006 et 2011.

Ils achetaient du vin mousseux puis remplaçaient les étiquettes par d’autres en s’inspirant des dénominations lues sur les bouteilles de champagne vues dans les rayons des supermarchés.
Poursuivis pour « suppression ou altération des éléments d’identification de marchandises », « usurpation d’appellation » et « faux et usage de faux », les deux prévenus ont échappé à la prison ferme requise par le parquet.

D’après les éléments de l’enquête, leur fraude aurait atteint 700 000 euros et aurait porté sur 300 000 bouteilles de faux champagne écoulées de 2006 à 2011. Un troisième prévenu, basé dans la Loire, poursuivi pour tromperie sur la marchandise, a été condamné à 5 000 euros d’amende, dont la moitié avec sursis.

En outre, les prévenus devront verser de 2 000 à 5 000 euros de dommages et intérêts à plusieurs clients victimes de la fraude ainsi qu’au Comité interprofessionnel du vin de Champagne (CIVC) et à l’Institut national des appellations d’origine (Inao), parties civiles au procès.

A. A.

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