Actualités viticoles

Taxes sur les alcools  Le vin sauve sa peau

Publié le vendredi 28 octobre 2011 - 15h25

    • agrandirla taille du texte
    • rduire la taille du texte
    • imprimer

L’Assemblée nationale a voté jeudi 27 octobre une hausse de la taxation des alcools forts titrant à plus de 18 % malgré l’opposition de plusieurs députés pointant du doigt l’absence de relèvement des taxes sur le vin, la bière ou le rhum. Les recettes attendues sont estimées à 340 millions d’euros.

Arguant que « la consommation d’alcools, notamment par les jeunes, porte largement sur les alcools fortement titrés », le gouvernement élargit le périmètre de la cotisation de Sécurité sociale aux boissons titrant plus de 18°, au lieu de 25° jusqu’alors, et module la cotisation en fonction du degré d’alcool.

Selon l’Agence France presse, la mesure, inscrite dans le budget de la Sécurité sociale pour 2012, augmente également d’environ 10 % le tarif du droit de consommation applicable aux alcools.
« Nous empruntons le chemin de la fiscalité comportementale », a souligné la ministre du Budget, Valérie Pécresse, espérant qu’une fiscalité plus élevée soit « dissuasive ».

Plusieurs députés, de tous bords, ont ferraillé contre cette mesure au nom de la défense de l’emploi, des petits producteurs, de la différence de taxation avec le vin, la bière et le rhum ou du risque d’augmentation des ventes transfrontalières.

Députée de Charente-Maritime et viticultrice, Catherine Quéré (PS) a assuré que « les producteurs de cognac vont subir une hausse de 15 %, considérable pour ce produit déjà surtaxé (...) qui va toucher les petites exploitations ». « Le gouvernement s’abrite derrière le justificatif de la santé publique alors qu’il cherche seulement des recettes. Vous prenez les producteurs pour des vaches à lait », a-t-elle lancé.

« Le sujet n’a pas trop dérapé. On craignait que le débat fiscal et le débat de la santé publique soit monopolisé par les anti-alcools. Cela n’a pas été le cas », explique Pascal Bobillier-Monnot, directeur de la Cnaoc (Confédération des appellations viticoles). Le vin a sauvé sa peau devant les députés. Il va falloir faire de même au Sénat, à partir de la semaine prochaine.

A. A.

Ces articles peuvent également vous intéresser

Communication
Rafael Nadal vante la consommation responsable pour Bacardi

Publié le 14 novembre 2011

Taxation des alcools
La bataille au Parlement va continuer

Publié le 10 novembre 2011

Taxation des alcools
Grogne des liquoristes et des viticulteurs de Cognac

Publié le 09 novembre 2011

Gazole
Augmentation de la taxe intérieure de consommation de 5,66 à 7,20 €/hl

Publié le 24 octobre 2011

Farming Simulator
Les commentaires (0)
Fonctionnalité réservée aux abonnés

Le commentaire d'article est réservé aux abonnés de La Vigne.

Si vous êtes abonné, identifiez-vous dans le bloc "services experts"
situé en haut à droite de la page.

Si vous voulez vous abonner et profiter de tous les contenus du site ainsi que de l’édition papier de La Vigne, cliquez sur le lien ci-dessous :

Actualités viticulture
Toutes les Actualités viticoles

Météo locale

Vidéos

Kress : deux étoiles filantes

©M.CAILLON
Galerie Verte et Vin