Taxes sur les alcools  Le vin sauve sa peau

Arguant que « la consommation d’alcools, notamment par les jeunes, porte largement sur les alcools fortement titrés », le gouvernement élargit le périmètre de la cotisation de Sécurité sociale aux boissons titrant plus de 18°, au lieu de 25° jusqu’alors, et module la cotisation en fonction du degré d’alcool.

Selon l’Agence France presse, la mesure, inscrite dans le budget de la Sécurité sociale pour 2012, augmente également d’environ 10 % le tarif du droit de consommation applicable aux alcools.
« Nous empruntons le chemin de la fiscalité comportementale », a souligné la ministre du Budget, Valérie Pécresse, espérant qu’une fiscalité plus élevée soit « dissuasive ».

Plusieurs députés, de tous bords, ont ferraillé contre cette mesure au nom de la défense de l’emploi, des petits producteurs, de la différence de taxation avec le vin, la bière et le rhum ou du risque d’augmentation des ventes transfrontalières.

Députée de Charente-Maritime et viticultrice, Catherine Quéré (PS) a assuré que « les producteurs de cognac vont subir une hausse de 15 %, considérable pour ce produit déjà surtaxé (...) qui va toucher les petites exploitations ». « Le gouvernement s’abrite derrière le justificatif de la santé publique alors qu’il cherche seulement des recettes. Vous prenez les producteurs pour des vaches à lait », a-t-elle lancé.

« Le sujet n’a pas trop dérapé. On craignait que le débat fiscal et le débat de la santé publique soit monopolisé par les anti-alcools. Cela n’a pas été le cas », explique Pascal Bobillier-Monnot, directeur de la Cnaoc (Confédération des appellations viticoles). Le vin a sauvé sa peau devant les députés. Il va falloir faire de même au Sénat, à partir de la semaine prochaine.

A. A.