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Taxation des alcools Grogne des liquoristes et des viticulteurs de Cognac

Publié le mercredi 09 novembre 2011 - 17h21

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À l’occasion de l’examen par les sénateurs du projet de loi de financement de la Sécurité sociale de 2012 (PLFSS), le syndicat unifié des producteurs de cognac comme celui des liquoristes français réaffirment leur colère. Ces deux organisations comptent sur leurs parlementaires pour éviter une hausse conséquente de la taxation des alcools de plus de 18°.

Le Sénat. © LE DAUPHINE/N. FALCO

Le Sénat. © LE DAUPHINE/N. FALCO

« Trop, c’est trop ! ». Mardi 8 novembre, l’Union générale des viticulteurs pour l’AOC Cognac (UGVC) a diffusé un communiqué qui donne le ton de son exaspération.

À la veille de l’examen par le Sénat de l’article 16 du PLFSS 2012, elle a tenu à rappeler que l’eau-de-vie charentaise a déjà subi « des taxes augmentées et indexées sur l’indice des prix à la consommation en 2008 et une nouvelle augmentation en 2009 ». Or, l’article 16 prévoit une nouvelle hausse des alcools de plus de 18°. Un véritable « affront fiscal », pour l’UGVC.

Marlène Tisseire, directrice de l’UGVC, explique : « Lorsqu’un consommateur achète une bouteille de VSOP à 30 euros, il règle presqu’un tiers de taxes : 4,23 euros pour les accises, 0,92 euro de vignette Sécurité sociale et 5 euros de TVA. Les 20 euros restant doivent rémunérer le distributeur, le négociant et le producteur. Si la nouvelle loi est adoptée, le niveau des taxes sur cette bouteille augmentera encore d’un euro ».

L’UGVC espère que ses parlementaires parviendront à amender le texte en argumentant notamment que « le Cognac est une AOC ».

Une première pour le syndicat des liquoristes

Même colère et même lobbying chez les fabricants de liqueurs. « Nous allons voir nos taxes augmenter de près de 45 % par litre, entraînant une hausse du prix au consommateur, a affirmé à l’Agence France presse, Gilles Merlet, président du syndicat national des fabricants de liqueur. Les liquoristes, pour la plupart des PME, emblématiques des différentes régions, verront leur activité fortement diminuée ».

Pour exprimer leur sentiment d’injustice, ces liquoristes ont publié, lundi 7 novembre, un important publi-rédactionnel dans deux quotidiens nationaux (« Le Figaro » et « Libération »). Cet achat d’espace est une première pour le syndicat.

Le large bandeau, long de presque une demi-page, argumente : « Comment peut-on expliquer, sur la base d’[un] objectif de santé publique, qu’une liqueur comme le cassis ou la framboise supporterait une fiscalité de 2,66 € par litre, soit six fois plus qu’un litre de vin doux naturel de même degré taxé à 0,45 € par litre alors que ces produits se consomment tous à l’apéritif ».

Un peu plus loin, on peut lire : « Ces mesures n’auront aucun effet sur le plan de la lutte contre l’alcoolisme, [...] car une très grande part du volume des boissons alcoolisées consommées − tels que les vins, bières − continuera d’avoir une fiscalité faible et inchangée. »

On le sent, la taxation des alcools risque de dériver vers un débat plus large, ramenant sur la table la très délicate question d’une taxation proportionnelle au degré d’alcool. Un sujet qui ne ferait pas les affaires de la filière viticole…

Pour Pascal Bobillier-Monnot, directeur de la Cnaoc (confédération des AOC Viticoles) : « Il faudrait que le débat sur la fiscalité des boissons alcoolisées soit abordé au niveau européen. Cela éviterait les disparités fiscales actuelles, celles-ci étant génératrices de disparités de concurrence. »

Lire aussi : Taxation des alcools : la fédération des spiritueux crie à l'incohérence

A. A.

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