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Déclarations de récolte et de stocks  Un nouveau pas vers la dématérialisation

Publié le vendredi 20 mars 2015 - 14h22

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Les Douanes ont décidé d’accélérer la dématérialisation des déclarations de récolte et de stock à la propriété. Les opérateurs ne recevront donc plus de formulaires à remplir.

Les déclarations aux douanes se dématérialisent via le site internet ProDouane. © E.-A. JODIER

Les déclarations aux douanes se dématérialisent via le site internet ProDouane. © E.-A. JODIER

La dématérialisation des déclarations aux douanes passe à la vitesse supérieure. « Nous avons décidé d’arrêter progressivement les envois de formulaires », indique Hélène Brial-Robin, à la direction générale des Douanes.

Ainsi, pour la prochaine déclaration de récolte, au mois de décembre 2015, les opérateurs ne recevront aucun document papier. Ils devront se rendre sur le site ProDouane pour remplir directement leur déclaration ou télécharger le formulaire s’ils souhaitent continuer à utiliser le format papier.

En revanche, un dernier formulaire sera envoyé aux viticulteurs pour leur déclaration des stocks au 31 juillet 2015. Ensuite, pour la récolte 2016, tout se fera via le site ProDouane.

« Bien sûr, nous mettons à la disposition des viticulteurs qui le souhaitent des formulaires papier. Ils peuvent les récupérer soit sur notre site internet, soit auprès de leur service local des douanes », précise Hélène Brial-Robin.

En 2014, 67 % des déclarations de récolte ont été saisies en téléprocédure, un chiffre en hausse de 5 % par rapport à 2013. Mais les déclarations de stock à la production ont encore une belle marge de progression : 32 % d’entre elles seulement ont été remplies sur le site ProDouane en 2014.

Emilie-Anne Jodier
La Vigne - Vitisphere

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