Tous nos articles à propos de : "loi Évin"

Loi Évin

Gérard César défend « la culture du vin »

Jour de vérité pour le vignoble français : l’amendement de clarification de la loi Évin doit être soumis au vote des députés en séance...

Article du 17/11/2015 - rubrique Actualités

Loi Évin

L’amendement de clarification fait son chemin

Lundi 9 novembre, la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale a voté le texte clarifiant la définition de la publicité...

Article du 10/11/2015 - rubrique Actualités

Loi Evin

Le soutien de la dernière chance

Lundi 9 novembre, vingt-six députés ont tenu à soutenir la filière à l’Assemblée nationale. En effet, la commission des Affaires sociales...

Article du 09/11/2015 - rubrique Actualités

Loi Évin

La filière marque un point au Sénat

Mardi 15 septembre, l’écrasante majorité des sénateurs s’est mobilisée pour inscrire dans la loi de santé publique l’amendement...

Article du 16/09/2015 - rubrique Actualités

Loi Évin

Les parlementaires repartent en croisade

Retoqué par le Conseil constitutionnel cet été, l’amendement visant à clarifier la loi Évin en matière de publicité sur le vin renaît...

Article du 10/09/2015 - rubrique Actualités

Loi Évin

Autorités sanitaires et associations dénoncent l’amendement gouvernemental

Autorités sanitaires et associations pour la prévention de l’alcoolisme étaient vent debout mercredi contre l’amendement gouvernemental...

Article du 18/06/2015 - rubrique Actualités

Publicité sur l’alcool

Le gouvernement va déposer un amendement de « clarification »

Le gouvernement va déposer un amendement définissant la publicité dans le cadre de la loi Évin. Ce devrait être l’épilogue d’une longue...

Article du 16/06/2015 - rubrique Actualités

Loi Évin

Le changement, c’est pas maintenant

Lors de l’inauguration de Vinexpo, François Hollande a affirmé vouloir conserver les équilibres de la loi Évin tout en plaidant pour une...

Article du 15/06/2015 - rubrique Actualités

Publicité et loi Évin 

Les députés ont tenu bon

L’amendement à la loi Macron définissant la publicité pour les boissons alcoolisées n’a pas subi de censure de la part des députés....

Article du 11/06/2015 - rubrique Actualités

Définition de la publicité

Le gouvernement pourrait demander son annulation aux députés

De source parlementaire, le gouvernement s’apprêterait à demander aux députés de voter la suppression de l’amendement à la loi Macron...

Article du 10/06/2015 - rubrique Actualités

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Vente des Hospices de Beaune : Dans l’émotion, le record a été battu

Enrichissement : Le Languedoc réclame le retour des aides

Coût du travail : la Champagne envisage la vendange mécanique

Entretien des sols : Découverte d'un cas de résistance de l'érigéron au glyphosate

Salon : Le Groupe France agricole relance Innovigne

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