Tous nos articles à propos de : "amendement"

Loi Évin

Gérard César défend « la culture du vin »

Jour de vérité pour le vignoble français : l’amendement de clarification de la loi Évin doit être soumis au vote des députés en séance...

Article du 17/11/2015 - rubrique Actualités

Loi Évin

L’amendement de clarification fait son chemin

Lundi 9 novembre, la commission des Affaires sociales de l’Assemblée nationale a voté le texte clarifiant la définition de la publicité...

Article du 10/11/2015 - rubrique Actualités

Loi Évin

La filière marque un point au Sénat

Mardi 15 septembre, l’écrasante majorité des sénateurs s’est mobilisée pour inscrire dans la loi de santé publique l’amendement...

Article du 16/09/2015 - rubrique Actualités

Publicité sur l’alcool

Le gouvernement va déposer un amendement de « clarification »

Le gouvernement va déposer un amendement définissant la publicité dans le cadre de la loi Évin. Ce devrait être l’épilogue d’une longue...

Article du 16/06/2015 - rubrique Actualités

Loi de santé publique

Durcissement du message sanitaire en vue

Dans la nuit de mardi 17 à mercredi 18 mars, la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale a adopté l’amendement défendu...

Article du 18/03/2015 - rubrique Actualités

Dans les archives de la revue viticole

Cave de Vacqueyras : Prime au développement durable

Politique : Marine Le Pen demande à sortir le vin de la loi Évin

Marché foncier : Le prix des vignes d’appellation a repris 2,2 % en 2010

Audiovisuel : Le Conseil d’État annule la décision du CSA autorisant Deovino

Marcs : Fin de la livraison obligatoire en distillerie le 1er août

Languedoc : Une société de négoce mise en liquidation

Entretien : Laurent Fabius élu « l’homme de l’année » par la RVF

Marketing : Grain de Glace, le rosé qui n’a pas froid aux yeux

Aides OCM : FranceAgriMer sonne l'alarme

Alsace : Lucien Albrecht SA repris par la coopérative Wolfberger

Alsace : La production veut des crus et des premiers crus

Alsace : Un drone repère les carences et les pieds manquants

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