Tous nos articles à propos de : "Conseil d'Etat"

IGP effervescents

Brisés dans leur élan

Les IGP Méditerranée et Pays d’Oc sont sous le choc après l’invalidation de leurs effervescents par le Conseil d’État. D’autant...

Article du 19/03/2015 - rubrique Actualités

Conseil d’État

Deux IGP effervescentes validées

Le rapporteur public du Conseil d’État vient de rendre son avis sur quatorze IGP effervescentes. Il en retoque douze et n’en valide que...

Article du 18/02/2015 - rubrique Actualités

Effervescents

Le Conseil d’État valide l’IGP Var

Jeudi 4 décembre, le Conseil d’État a rendu publiques des décisions très attendues par les producteurs de crémants et d’effervescents....

Article du 04/12/2014 - rubrique Actualités

Beaujolais

« J’espère produire du bourgogne blanc cette année »

En 2011, Benoît Chastel, installé à Charentay (Rhône), a vu trois de ses parcelles exclues de l’aire d’appellation Bourgogne. Il a adhéré...

Article du 18/03/2014 - rubrique Actualités

Val-de-Loire

La hiérarchisation des crus de l’Anjou validée

Dans un arrêt du 26 février, le Conseil d’État a validé les cahiers des charges des AOC Quarts-de-chaume grand cru et Coteaux-du-Layon...

Article du 04/03/2014 - rubrique Actualités

Droit du travail

L’employeur ne peut pas proscrire la consommation d’alcool

Le Conseil d’État a donné tort à la société Caterpillar France qui avait interdit toute consommation d’alcool dans ses locaux. Une...

Article du 05/12/2012 - rubrique Actualités

Audiovisuel

Le Conseil d’État annule la décision du CSA autorisant Deovino

Dans son arrêt du 11 juillet 2012, le Conseil d’État a annulé l’avis du CSA autorisant le projet Deovino, une chaîne qui devait intégralement...

Article du 20/07/2012 - rubrique Actualités

AOC Pomerol

Le Conseil d’État annule le cahier des charges

Dans un arrêt daté du 9 mars, le Conseil d’État a annulé le décret homologuant le cahier des charges de l’AOC Pomerol. Parmi les dispositions...

Article du 17/04/2012 - rubrique Actualités

Dans les archives de la revue viticole

Coût du travail en agriculture : vote d'une taxe sur des boissons sucrées

Réforme de la Pac : Les Vif veulent être entendus (vidéo)

Étiquetage des allergènes : vers une fin de la dérogation pour le vin

Bordeaux : Robert Parker s'alarme d'une possible hausse du prix des grands crus

Pac d'après 2013/Vins d'origine : maintenir une régulation spécifique pour le secteur (Efow)

Sondage : Le vin rend les Français heureux

Réglementation : Cachez ce vin naturel

Gard, Beaujolais : nouveaux cas de flavescence dorée

Décuvage : un robot à la cave de Leucate (Vidéo)

Alsace : Retrait sous contrôle pour 4000 tonnes de marcs

Gironde : 20 % des cols de bouteilles sont non conformes

OCM-vin : L’aide à l’investissement va redémarrer

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