Tous nos articles à propos de : "CVO"

Val de Loire

InterLoire réduit la voilure

L’assemblée générale d’Interloire, qui s’est tenue le 18 décembre près de Nantes (Loire-Atlantique), a confirmé le départ de l’AOC...

Article du 19/12/2012 - rubrique Actualités

Gironde

Les viticulteurs anti-CVO condamnés à payer l’interprofession

Le 10 octobre, le tribunal de Libourne (Gironde) a rendu son délibéré condamnant huit viticulteurs à payer les CVO au CIVB, le Conseil...

Article du 11/10/2012 - rubrique Actualités

Cotisations interprofessionnelles

Les CVO conformes à la Constitution

Saisi d’une question prioritaire de constitutionnalité (QPC) à propos de l’article L. 632-6 du code rural qui autorise les interprofessions...

Article du 17/02/2012 - rubrique Actualités

Constitutionnalité des CVO

Les sages écoutent les arguments des parties

Le Conseil constitutionnel a reçu, mardi 7 février, les défenseurs et opposants des cotisations volontaires obligatoires (CVO). Pour les...

Article du 07/02/2012 - rubrique Actualités

Indre-et-Loire

Le ton monte entre l’AOC Montlouis et InterLoire

François Chidaine, président de l’Organisme de défense et de gestion de l’AOC Montlouis, vient de démissionner du conseil exécutif...

Article du 19/01/2012 - rubrique Actualités

Politique

Bruno Le Maire réitère sa confiance aux interprofessions

Lors d’une rencontre organisée mardi 10 janvier avec des membres du Comité national des interprofessions viticoles (CNIV), le ministre...

Article du 10/01/2012 - rubrique Actualités

Financement des interprofessions

Que pensez-vous des cotisations volontaires obligatoires ?

Article du 10/01/2012 - rubrique Sondages

Bordeaux 

« Ceux qui ne paient pas les CVO seront poursuivis »

L’assemblée générale de l’interprofession des vins de Bordeaux du 19 décembre a été l’occasion d’un rappel à l’ordre et d’une...

Article du 20/12/2011 - rubrique Actualités

CVO

Le CAVB lance un appel à la grève des paiements

La Cour de cassation a décidé de saisir le Conseil constitutionnel sur la question prioritaire de constitutionnalité posée par le Comité...

Article du 16/12/2011 - rubrique Actualités

Promotion des vins

Inter Oc double le montant de sa CVO

Le 22 novembre, InterOc, l’interprofession de l’IGP pays d’Oc, a décidé de doubler le montant de sa CVO. Elle a également donné mandat...

Article du 23/11/2011 - rubrique Actualités